Délais de communicabilité A l'attention des chercheurs de tous poils, des généalogistes et également de nos lecteurs : "Les dispositions de l'article L.213-2 du Code du patrimoine, telles qu'elles ont été modifiées par la Loi 2009-696 du 15 juillet 2008, sont applicables depuis la ...
LA GRANDE HISTOIRE DES PLAQUES D’IMMATRICULATION Comment ont été résolus les problèmes d’immatriculation des véhicules depuis des décennies ? Avec le développement du mode de locomotion automobile, la nécessité de recenser de manière publique s’est immédiatement imposée. En 1894, deux cents véhicules ét ...